Charte d'éthique
La charte d'éthique de la recherche dans les pays à revenu faible ou intermédiaire (PRFI) est le résultat de consultations multiples, échanges entre l'ANRS MIE et ses différents partenaires dans les PRFI.
Dernière mise à jour le 19 mai 2026
L’essentiel
Issue de consultations multiples auprès de la communauté scientifique, du monde associatif et communautaire, de membres de Comités d’Éthique et de partenaires institutionnels de France et des PRFI, la Charte d’Ethique de la recherche a été conçue comme un guide pour engager la réflexion éthique. Elle vise à :
- définir et énoncer les principes et engagements qui doivent s’imposer dans toutes les recherches qu’elle soutient ;
- préciser les conditions dans lesquelles elle les finance et les coordonne.
Publiée en 2002 et révisée en 2008 puis en 2017, l’ANRS MIE publie une nouvelle version en avril 2026.
Une première Charte fut publiée en 2002 dans un contexte de forte mobilisation de la recherche sur le VIH/sida tournée vers les PRFI. Elle fut suivie en 2008 d’une version révisée intégrant la recherche sur les hépatites virales dans le cadre des nouvelles missions de l’agence. Une nouvelle version de la Charte a été rédigée en 2017 afin de prendre en compte l’évolution du paysage de la recherche sur le VIH et les hépatites virales ainsi que celle des grands textes internationaux et des contextes législatifs, en France et dans les PRFI dans lesquels l’ANRS MIE soutient des programmes de recherche.
Cette quatrième version de 2026 s’élargit aux recherches sur la tuberculose, les IST et les maladies infectieuses émergentes et ré-émergentes et s’intègre dans le cadre du Document d’orientation stratégique 2023-2027 de l’ANRS MIE.
La Charte s’applique à tous les domaines de recherche : fondamentale, translationnelle, clinique, en santé publique et en sciences humaines et sociales.
Toute recherche soutenue par l’ANRS MIE s’inscrit dans le cadre des principes éthiques émis par la communauté internationale. Elle respecte par ailleurs les législations nationales existantes.
- Déclaration d’Helsinki .pdf 72 Ko
- Lignes directrices internationales d’éthique pour la recherche en santé CIOMS .pdf 1 Mo
- Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’Homme de l’Unesco .pdf 2 Mo
- Convention sur les droits de l’Homme et la biomédecin – d’Oviedo .pdf 146 Ko
- Bonnes Pratiques Cliniques ICH (International Conference of Harmonization) .pdf 485 Ko
- Convention sur la biodiversité biologique 1992 .pdf 2 Mo
- Protocole Nagoya .pdf 385 Ko
Si l’objectif premier de la recherche médicale est de générer de nouvelles connaissances, cet objectif ne doit jamais prévaloir sur les droits et les intérêts des personnes impliquées dans la recherche.